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Explication du système fiscal américain
Comment les États-Unis taxent-ils leurs citoyens?
Qu’est-ce que le FBAR?
Qu’est-ce que la FATCA?
Conventions fiscales?
Quand êtes-vous un ressortissant des États-Unis aux yeux des impôts?
Quand êtes-vous considéré comme citoyen des États-Unis (et imposable)?
Quand êtes-vous un citoyen des États-Unis?
Quand êtes-vous considéré comme un imposable de la green card (même si vous avez quitté)
Mon enfant est-il considéré comme une US Person ?
Mon enfant doit-il remplir une déclaration d’impôts ?
Mon conjoint non américain doit-il faire une déclaration ?
Imposition et responsabilité aux États-Unis
Puis-je renoncer à mon passeport/citoyenneté américain(e) (US passport/citizenship) et ne jamais déposer de dossier ?
Si vous êtes considéré comme un citoyen américain, avez-vous toujours une obligation fiscale ?
Je suis considéré comme un citoyen américain mais je ne suis pas né aux États-Unis ; je n’ai pas non plus vécu, travaillé ou visité les États-Unis, cela signifie-t-il que j’ai quand même une obligation fiscale ?
J’ai une double nationalité. Dois-je tout de même remplir ma déclaration d’impôts ?
Je n’ai pas de passeport américain, mais j’ai un parent américain
Je n’ai pas de numéro de sécurité sociale (Social Security Number) ? Cela a-t-il une importance ?
Pourquoi dois-je déclarer et éventuellement payer des impôts alors que je ne vis pas aux États-Unis ?
L’Exit tax lors du renoncement à la citoyenneté américaine
J’envisage de renoncer à ma nationalité américaine
Devez-vous payer des impôts aux États-Unis ou non?
J’ai déjà payé des impôts dans mon pays de résidence. Cela a-t-il une incidence sur le fait que je doive ou non payer aux États-Unis ?
Je ne gagne pas (beaucoup) d’argent. Dois-je tout de même remplir ma déclaration aux États-Unis?
Je suis propriétaire d’une entreprise. Comment cela affecte-t-il mon obligation fiscale ?
J’ai fait des investissements sur le marché boursier, est-ce un problème ?
Je possède des bitcoins ou d’autres crypto-monnaies, comment l’IRS gère-t-il cette situation ?
Amendes
Devrai-je payer des amendes ?
Quelle est la différence entre les violations intentionnelles (willful) et non intentionnelles (non-willful)
Je suis très inquiet au sujet de ma situation fiscale. Quels sont les risques liés à l’absence de déclaration ?
Je n’ai jamais entendu parler de cette obligation fiscale ; vais-je devoir payer une amende
Conséquences de la non-déclaration à l’administration fiscale
Puis-je voyager aux États-Unis, ou est-ce un risque ?
J’ai récemment reçu un formulaire de ma banque concernant la FATCA, me demandant si je suis américain. Que dois-je faire ?
Quel est le risque de poursuites de l’IRS ?
Remplir sa déclaration fiscale
Ai-je besoin d’un spécialiste de la fiscalité américaine (US tax specialist) ?
Comment obtenir un SSN (Social Security Number)?
Le consulat américain peut-il m’aider ?
Dois-je simplement télécharger les formulaires fiscaux et les envoyer ?
Mon comptable local peut-il déposer des documents pour moi ?
Ai-je besoin d’un avocat fiscaliste américain ?
Y a-t-il des programmes que l’IRS a mis en œuvre à l’attention des personnes qui ignoraient leurs devoirs fiscaux jusqu’à présent ?
Qu’est-ce que la “Streamlined Procedure”?
Qu’est-ce que la “Relief Procedures for Certain Former Citizens” ?
Date limite de déclaration aux États-Unis?
À quelle fréquence dois-je déclarer mes impôts ?
Combien d’années dois-je remonter dans le temps pour faire ma demande ?
Combien de temps dure ce processus ?
Combien cela va-t-il me coûter ?
Où dois-je déposer mes déclarations de revenus ?
Qu’est-ce que le W8?
Confidentialité
Mes informations sont-elles confidentielles ?
Allez-vous transmettre mes informations aux autorités ?
Les États-Unis peuvent-ils vous obliger à publier vos dossiers ?
Puis-je trouver des articles sur ces sujets ?
Americans overseas
Combien coûtent les services d’Americans Overseas ?
Quels sont les pays desservis par Americans Overseas ?
À qui s’adresse Americans Overseas
En tant que client, est-ce que je dois payer la commission d’Americans Overseas ?
Americans Overseas est-elle responsable du contenu de ces informations ?
Comment Americans Overseas maintient-il son réseau à jour ?
Americans Overseas dispose-t-elle de partenaires dans tous les pays ?
Explication du système fiscal américain
Comment les États-Unis taxent-ils leurs citoyens?
Qu’est-ce que le FBAR?
Qu’est-ce que la FATCA?
Conventions fiscales?
Quand êtes-vous un ressortissant des États-Unis aux yeux des impôts?
Quand êtes-vous considéré comme citoyen des États-Unis (et imposable)?
Quand êtes-vous un citoyen des États-Unis?
Quand êtes-vous considéré comme un imposable de la green card (même si vous avez quitté)
Mon enfant est-il considéré comme une US Person ?
Mon enfant doit-il remplir une déclaration d’impôts ?
Le conjoint non américain remplit-il des déclarations d’impôts ?
Imposition et responsabilité aux États-Unis
Puis-je renoncer à mon passeport/citoyenneté américain(e) (US passport/citizenship) et ne jamais déposer de dossier ?
Si vous êtes considéré comme un citoyen américain, avez-vous toujours une obligation fiscale ?
Je suis considéré comme un citoyen américain mais je ne suis pas né aux États-Unis ; je n’ai pas non plus vécu, travaillé ou visité les États-Unis, cela signifie-t-il que j’ai quand même une obligation fiscale ?
J’ai une double nationalité. Dois-je quand même payer des impôts?
Je n’ai pas de passeport américain, mais j’ai un parent américain. Cela a-t-il une importance ?
Je n’ai pas de numéro de sécurité sociale (Social Security Number) ? Cela a-t-il une importance ?
Je ne suis pas né aux États-Unis, et je n’ai jamais vécu, travaillé ou visité les États-Unis. Cela signifie-t-il que je dois quand même payer des impôts ?
Pourquoi dois-je déclarer et éventuellement payer des impôts alors que je ne vis pas aux États-Unis ?
L’Exit tax lors du renoncement à la citoyenneté américaine
J’envisage de renoncer à ma citoyenneté américaine
Devez-vous payer des impôts aux États-Unis ou non?
J’ai déjà payé des impôts dans mon pays de résidence. Cela a-t-il une incidence sur le fait que je doive ou non payer aux États-Unis ?
Je ne gagne pas (beaucoup) d’argent. Dois-je tout de même faire une déclaration d’impôts aux États-Unis?
Je suis propriétaire d’une entreprise. Comment cela affecte-t-il mon obligation fiscale ?
J’ai fait des investissements sur le marché boursier, est-ce un problème ?
Je possède des bitcoins ou d’autres crypto-monnaies, comment l’IRS gère-t-il cette situation ?
Amendes
Devrai-je payer des amendes ?
Quelle est la différence entre les violations intentionnelles (willful) et non intentionnelles (non-willful) ?
Je suis très inquiet au sujet de ma situation fiscale. Quels sont les risques liés à l’absence de déclaration ?
Je n’ai jamais entendu parler de cette obligation fiscale ; vais-je devoir payer une amende ?
Conséquences de la non-déclaration à l’administration fiscale
Quel est le risque de poursuites de l’IRS ?
J’ai récemment reçu un formulaire de ma banque concernant la FATCA, me demandant si je suis américain. Que dois-je faire ?
Puis-je voyager aux États-Unis, ou est-ce un risque ?
Vous avez reçu un chèque américain ? Vous pouvez l’encaisser de la manière suivante
Remplir sa déclaration fiscale
Ai-je besoin d’un spécialiste de la fiscalité américaine (US tax specialist) ?
Comment obtenir un numéro de sécurité sociale (Social Security Number)?
Le consulat américain peut-il m’aider ?
Dois-je simplement télécharger les formulaires fiscaux et les envoyer ?
Mon comptable local peut-il déposer des documents pour moi ?
Ai-je besoin d’un avocat fiscaliste américain ?
Y a-t-il des programmes que l’IRS a mis en œuvre à l’attention des personnes qui ignoraient leurs devoirs fiscaux jusqu’à présent ?
Qu’est-ce que la Streamlined procedure (procédure simplifiée) et qu’est-ce que cela signifie si vous faites appel à cette option?
Qu’est-ce que la “Relief Procedures for Certain Former Citizens” ?
Date limite de déclaration aux États-Unis?
À quelle fréquence dois-je déclarer mes impôts ?
Combien d’années dois-je remonter dans le temps pour faire ma demande ?
Combien de temps dure ce processus ?
Combien cela va-t-il me coûter ?
Où dois-je déposer mes déclarations de revenus ?
Qu’est-ce que le W8?
Confidentialité
Mes informations sont-elles confidentielles ?
Allez-vous transmettre mes informations aux autorités ?
Les États-Unis peuvent-ils vous obliger à publier vos dossiers ?
Puis-je trouver des articles sur ces sujets ?
Americans Overseas
Combien coûtent les services d’Americans Overseas?
Quels sont les pays desservis par Americans Overseas ?
À qui s’adresse Americans Overseas ?
En tant que client, est-ce que je dois payer la commission d’Americans Overseas ?
Americans Overseas est-elle responsable du contenu de ces informations ?
Comment Americans Overseas maintient-il son réseau à jour ?
Americans Overseas dispose-t-elle de partenaires dans tous les pays ?
Point de contact avec les banques et le gouvernement pour les ressortissants américains (« US persons »)
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