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Devrai-je payer des amendes ?
Cela dépend de votre situation. Pour commencer, il est important pour certains programmes de l’IRS d’évaluer si vous avez volontairement (willfully) ou non (non-willfully) omis de déclarer vos impôts.
Ou si votre manquement est dû à un motif raisonnable. Cependant, il existe différents programmes qui ne prennent pas en compte l’intention. Nous vous conseillons de faire évaluer votre situation spécifique par un expert.
Suis-je un Accidental American ?
Pour les Accidental Americans — des personnes qui sont citoyennes américaines sans le savoir et qui n’ont donc jamais ignoré consciemment leur obligation de déclaration — l’IRS propose une solution spécifique : un programme d’amnistie tel que la Streamlined Procedure. Tant que l’IRS ne vous a pas contacté au sujet de votre retard et que vous pouvez démontrer que votre non-conformité était non intentionnelle, vous pouvez déposer vos déclarations et vos FBAR via ce programme, généralement sans pénalités.
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Écrit par Michael Littaur
Co-fondateur
Michael Littaur, cofondateur d'Americans Overseas, n'a découvert sa responsabilité fiscale aux États-Unis qu'après avoir vendu son entreprise. Avec Daan Durlacher, il a fondé Americans Overseas en 2014 afin d'informer et de soutenir d'autres personnes en matière de fiscalité américaine.
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Devrai-je payer des amendes ?
Cela dépend de votre situation. Pour commencer, il est important pour certains programmes de l'IRS d'évaluer si vous avez volontairement (willfully) ou non (non-willfully) omis de déclarer vos impôts. Ou si votre manquement est dû à un motif raisonnable. Cependant, il existe différents programmes qui ne prennent pas en compte l'intention. Nous vous conseillons de faire évaluer votre situation spécifique par un expert.
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Suis-je un Accidental American et comment puis-je éviter les amendes ?
Pour les Accidental Americans — des personnes qui sont citoyennes américaines sans le savoir et qui n'ont donc jamais ignoré consciemment leur obligation de déclaration — l'IRS propose une solution spécifique : un programme d'amnistie tel que la Streamlined Procedure. Tant que l'IRS ne vous a pas contacté au sujet de votre retard et que vous pouvez démontrer que votre non-conformité était non intentionnelle, vous pouvez déposer vos déclarations et vos FBAR via ce programme, généralement sans pénalités.
