Je suis né aux États-Unis

Né aux États-Unis? Né dans un territoire des États-Unis? Vous êtes considéré comme une personne des États-Unis. Même si vous vivez et / ou travaillez en dehors des États-Unis d’Amérique.

Vous ne le savez peut-être pas, mais l’information à ce sujet n’est pas partagée de manière proactive par les États-Unis ou d’autres pays.

• Quand êtes-vous considéré comme un citoyen américain?

Vous avez l’obligation de déposer les impôts américains.

Les États–Unis ont un système fiscal différent de la plupart des pays du monde. Le système fiscal CBT (taxation basée sur la citoyenneté) est un système fiscal basé sur la citoyenneté, et non sur la résidence. Cela met une lourde charge sur les personnes vivant à l‘étranger. Elles sont confrontées à une double imposition avec des coûts supplémentaires, des considérations et des charges administrative.

Le fait de déposer des impôts aux États-Unis dépend de circonstances personnelles et des traités de double imposition conclus avec le pays où vous vivez et/ou travaillez. Ne pas déposer d’impôts aux États-Unis est une infraction pénale.

L‘Amérique est le seul pays du premier monde qui impose une taxe sur les citoyens américains, quelle que soit leur résidence ou leur lieu de travail (avec ou sans passport, green card holders, etc.)

Example

Voici un exemple de situation qui se produit souvent chez les personnes qui vivent à l’extérieur des États-Unis pendant une plus longue période.

Le père et la mère travaillent et vivent aux États-Unis pendant une certaine période et ont la chance d’accueillir un beau bébé dans leur monde. Comme il se doit, les parents déclarent ce bébé au consulat de leur pays d’origine afin que l’enfant obtienne un document de voyage approprié. Après quelques années, la famille rentre dans leur pays d’origine.

Ce que les gens ne réalisent souvent pas, c’est que l’enfant, né sur le sol américain, est également un citoyen américain, en plus de la nationalité des parents. Souvent, le parent ou l’enfant découvre cela plus tard et entre alors en contact avec l’obligation de déclaration de revenus américains.

Note : l’obligation fiscale américaine commence à la naissance.

Pourquoi cela devient-il maintenant un problème ?

En 2010, le président Obama a introduit la FATCA (Foreign Account Tax Compliance Act) afin de retrouver les Américains qui détiennent des comptes bancaires sans les déclarer aux autorités fiscales. Cette loi oblige toutes les institutions financières (banques, compagnies d’assurance, fonds de pension, etc.) à travers le monde à fournir à l’administration américaine toutes les informations concernant leurs clients américains.

Echec de se conformer entraînera des amendes exorbitantes. D’autres accords don’t été conclus avec les gouvernements étrangers afin de s’assurer que la loi est appliquée. Les institutions financières exigent un numéro de sécurité sociale/numéro d’identification fiscale (SSN) du client pour transférer correctement les données.

Les Américains vivant à l’étranger

Les Américains résidant aux États-Unis qui n’ont pas déclaré leurs comptes bancaires étrangers (FBAR) s’attendent à des pénalités élevées. 10 000 $ par numéro de compte ou 50 % du montant du compte,compete le plus élevé des deux.

DeuxHeureusement, le gouvernement américain et ses autorités fiscales (IRS) font des concessions pour ce groupe. Les Américains vivant à l’étranger qui n’étaient pas au courant de cette loi ont la possibilité unique de déclarer leurs impôts via un programme d’amnistie spécial.

Cela empêche les amendes et s’appelle procédure simplifiée (Streamlined Procedure) ou procédure de soulagement. Si désiré, il existe un moyen de renoncer à la citoyenneté, un choix personnel et irréversible qui n’exonère pas de l’obligation fiscale américaine à moins que la déclaration d’impôt américaine ne soit correctement complétée.

Des questions ?

Nous avons autrefois beaucoup de questions et nous pouvons imaginer que vous en avez aussi. Beaucoup de nos questions don’t été postées dans notre centre de connaissances. Des exemples seraient :

• Quand suis-je tenu de payer des impôts?
• Dois-je payer des impôts supplémentaires?
• Ne puis-je pas simplement fournir mon passport?
• J’ai reçu une notification de la banque, etc.

Vous pouvez toujours nous appeler pour plus d’informations (toujours sans frais).

Americans Overseas

Nous, les fondateurs d’Americans Overseas, sommes nés aux Pays-Bas et avons reçu la nationalité américaine par l’intermédiaire de notre mère (américaine). Lorsque nous avons entendu parler de cette loi pour la première fois en 2013, nous n’y avons pas cru (nous n’y voyions aucune logique). Puis nous avons ressenti de la colère (de quel droit s’autorisent-ils cela ?), de la peur (vais-je recevoir une amende ou avoir des ennuis ?) et de la panique (qu’est-ce qu’il faut faire ?).

Et malheureusement, il existe bien une législation américaine concernant la fiscalité au niveau mondial. Le gouvernement du pays dans lequel nous habitons n’a pas été capable de nous aider en quoi que ce soit, le consulat des États-Unis nous a redirigés vers l’IRS et l’IRS lui-même s’est révélé inaccessible.

Nous avons donc lancé cette initiative afin d’aider les Américains du monde en leur fournissant des informations correctes pour éviter toute panique inutile et en leur proposant l’aide d’un réseau de professionnels rémunérés, sans obligation ni engagement de leur part. Si nécessaire, nous avons formé un réseau de professionnels (experts en fiscalité) abordables qui sont prêts à vous aider à remplir vos obligations fiscales.

Si vous avez d’autres questions sur la nationalité américaine et les obligations fiscales, vous pouvez nous contacter chez Americans Overseas.

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