Si vous passez beaucoup de temps aux États-Unis ou en Amérique. Pour le travail, la famille ou peut-être pour profiter de la belle nature qui s’y trouve, il est possible que vous soyez considéré comme un résident des États-Unis pour des fins fiscales. Cela peut être pour un an ou plusieurs années.

Vous serez considéré comme un résident des États-Unis pour des fins fiscales si vous satisfaites au test de présence substantielle pour l’année civile. Pour satisfaire à ce test, vous devez être présent physiquement aux États-Unis (É.-U.) au moins:

  • 31 jours pendant l’année en cours, et
  • 183 jours pendant la période de 3 ans qui comprend l’année en cours et les 2 années immédiatement précédentes, en comptant: Tous les jours où vous étiez présent dans l’année en cours,course
  • et 1/3 des jours où vous étiez présent dans la première année avant l’année en cours,
  • etcourse 1/6 des jours où vous étiez présent dans la deuxième année avant l’année en cours.

Exemple:

Vous étiez présent physiquement aux É.-U. pour 120 jours dans chacune des années 2019, 2020 et 2021.

Pour déterminer si vous satisfaites au test de présence substantielle pour 2021, comptez les 120 jours complets de présence en 2021, 40 jours en 2020 (1/3 de 120) et 20 jours en 2019 (1/6 de 120).

Étant donné que le total pour la période de 3 ans est de 180 jours, vous n’êtes pas considéré comme un résident en vertu du test de présence substantielle: pour 2021.

Jours de présence aux États-Unis

Vous êtes considéré comme présent aux É.-U. sur n’importe quel jour où vous êtes présent physiquement dans le pays, à n’importe quel moment pendant la journée. Cependant, il y a des exceptions à cette règle. Ne comptez pas les suivants comme des jours de présence aux É.-U. pour le test de présence substantielle:

  • Les jours où vous faites le trajet vers votre travail aux É.-U. depuis un domicile au Canada ou au Mexique si vous faites régulièrement le trajet depuis le Canada ou le Mexique.
  • Les jours où vous êtes aux É.-U. pour moins de 24 heures, lorsque vous êtes en transit entre deux endroits à l’extérieur des États-Unis.
  • Les jours où vous êtes aux É.-U. en tant que membre d’équipage d’un navire étranger.
  • Les jours où vous êtes incapable de quitter les É.-U. en raison d’une maladie qui se développe pendant que vous êtes aux États-Unis.
  • Les jours où vous êtes un individu exempt (voir ci-dessous).
  • Pour plus de détails sur les jours exclus du test de présence substantielle pour les autres personnes que les individus exempts, veuillez consulter la publication 519, Guide des impôts des États-Unis pour les étrangers.

Le terme États-Unis (É.-U.) comprend les zones suivantes:

  • Tous les 50 États et le District de Columbia.
  • Les eaux territoriales des États-Unis.
  • Le fond et le sous-sol de ces zones sous-marines adjacentes aux eaux territoriales des États-Unis et sur lesquels les États-Unis ont des droits exclusifs en vertu du droit international pour explorer et exploiter les ressources naturelles.
  • Le terme n’inclut pas les territoires des É.-U. ou l’espace aérien des États-Unis.

Plus d’informations sont disponibles sur le site Web de l’IRS.

Si vous n’êtes pas sûr de vos obligations fiscales, vous pouvez nous contacted.

Avez-vous besoin de plus d’informations sur vos obligations fiscales aux États-Unis?

Americans Overseas

Nous, les fondateurs d’Americans Overseas, sommes nés aux Pays-Bas et avons reçu la nationalité américaine par l’intermédiaire de notre mère (américaine). Lorsque nous avons entendu parler de cette loi pour la première fois en 2013, nous n’y avons pas cru (nous n’y voyions aucune logique). Puis nous avons ressenti de la colère (de quel droit s’autorisent-ils cela ?), de la peur (vais-je recevoir une amende ou avoir des ennuis ?) et de la panique (qu’est-ce qu’il faut faire ?).

Et malheureusement, il existe bien une législation américaine concernant la fiscalité au niveau mondial. Le gouvernement du pays dans lequel nous habitons n’a pas été capable de nous aider en quoi que ce soit, le consulat des États-Unis nous a redirigés vers l’IRS et l’IRS lui-même s’est révélé inaccessible.

Nous avons donc lancé cette initiative afin d’aider les Américains du monde en leur fournissant des informations correctes pour éviter toute panique inutile et en leur proposant l’aide d’un réseau de professionnels rémunérés, sans obligation ni engagement de leur part. Si nécessaire, nous avons formé un réseau de professionnels (experts en fiscalité) abordables qui sont prêts à vous aider à remplir vos obligations fiscales.

Si vous avez d’autres questions sur la nationalité américaine et les obligations fiscales, vous pouvez nous contacter chez Americans Overseas.

 

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