J’ai un parent américain

Le parent américain d’un enfant doit remplir les conditions de présence physique suivantes :

• Le parent doit avoir été physiquement présent aux États-Unis ou à l’étranger pendant au moins 5 ans ; et
• Le parent doit avoir maintenu cette présence physique pendant au moins 2 ans après avoir atteint l’âge de 14 ans.

La présence physique d’un parent est calculée globalement et inclut le temps accumulé aux États-Unis pendant les périodes où le parent n’était pas citoyen américain.

L’enfant doit déclarer les impôts américains dès sa naissance, uniquement en se basant sur la citoyenneté américaine. Même si cela peut sembler peu réaliste et injuste. Les seuils pour le FBAR et la déclaration de revenus américains peuvent garantir que l’enfant n’est pas encore obligé de déclarer dans les premières années de sa vie.

• À quel moment êtes-vous considéré comme un citoyen des États-Unis?

Devoir fiscal américain mondial

Les États-Unis sont le seul pays du premier monde dans le monde qui impose un devoir fiscal aux citoyens américains, où qu’ils vivent ou travaillent (avec ou sans passport, Green Cards et autres).

Cela peut mettre une énorme charge sur les personnes vivant à l’étranger. Ils sont confrontés à une double imposition avec des coûts supplémentaires, des considérations et des contraintes administratives.

Les États-Unis ont un système fiscal différent de la plupart des pays du monde. Le système fiscal, CBT (Citizen Based Taxation), est un système fiscal basé sur la citoyenneté, et non pas sur la résidence. La déclaration des revenus entraînera-t-elle ou non le paiement de taxes réelles aux États-Unis dépend des circonstances personnelles et des conventions de double imposition conclues avec le pays où vous vivez et/ou travaillez. Ne pas déclarer les impôts aux États-Unis est une infraction pénale.

Pourquoi cela devient-il un problème maintenant?

Le président Obama a introduit la FATCA (Foreign Account Tax Compliance Act) en 2010, afin de retrouver les Américains qui conservaient des comptes bancaires sans les signaler aux autorités fiscales. Cette loi oblige toutes les institutions financières (banques, compagnies d’assurance, fonds de pension, etc.) à travers le monde à fournir toutes les informations concernant les clients américains au gouvernement américain.

Le non-respect de cette loi entraînera des amendes exorbitantes. D’autres accords don’t été conclus avec les gouvernements étrangers afin de s’assurer que la loi est appliquée. Les institutions financières demandent le numéro de sécurité sociale/ numéro d’identification fiscal du client afin de pouvoir transférer correctement les données.

Les Américains vivant à l’étranger

Les Américains vivant aux États-Unis qui ont omis de signaler leurs comptes bancaires étrangers (FBAR) peuvent s’attendre à des amendes élevées. 10 000 $ par numéro de compte ou 50 % du montant du compte, selon ce qui est le plus élevé.

Heureusement, le gouvernement américain et ses autorités fiscales (IRS) font des exceptions pour ce groupe. Les Américains vivant à l’étranger qui étaient inconscients de cette loi ont la possibilité unique de déclarer leurs impôts via un programme spécial d’amnistie. Cela empêche les amendes et s’appelle procédure simplifiée (Streamlined Procedure) ou procédure de soulagement. Si nécessaire, il existe un moyen de renoncer à la citoyenneté, un choix hautement personnel et irréversible qui n’exonère pas de l’obligation fiscale américaine à moins que la déclaration de revenus américaine ne soit correctement complétée.

Si vous avez des questions sur vos obligations fiscales en tant qu’enfant d’un parent américain, vous pouvez nous contacter à Americans Overseas.

Plus d’informations sur votre obligation fiscale en tant qu’enfant d’un parent américain sont disponibles sur notre site Web.

Americans Overseas

Nous, les fondateurs d’Americans Overseas, sommes nés aux Pays-Bas et avons reçu la nationalité américaine par l’intermédiaire de notre mère (américaine). Lorsque nous avons entendu parler de cette loi pour la première fois en 2013, nous n’y avons pas cru (nous n’y voyions aucune logique). Puis nous avons ressenti de la colère (de quel droit s’autorisent-ils cela ?), de la peur (vais-je recevoir une amende ou avoir des ennuis ?) et de la panique (qu’est-ce qu’il faut faire ?).

Et malheureusement, il existe bien une législation américaine concernant la fiscalité au niveau mondial. Le gouvernement du pays dans lequel nous habitons n’a pas été capable de nous aider en quoi que ce soit, le consulat des États-Unis nous a redirigés vers l’IRS et l’IRS lui-même s’est révélé inaccessible.

Nous avons donc lancé cette initiative afin d’aider les Américains du monde en leur fournissant des informations correctes pour éviter toute panique inutile et en leur proposant l’aide d’un réseau de professionnels rémunérés, sans obligation ni engagement de leur part. Si nécessaire, nous avons formé un réseau de professionnels (experts en fiscalité) abordables qui sont prêts à vous aider à remplir vos obligations fiscales.

Si vous avez d’autres questions sur la nationalité américaine et les obligations fiscales, vous pouvez nous contacter chez Americans Overseas.

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