J’ai une double nationalité. Dois-je tout de même remplir ma déclaration d’impôts ?

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Doit-on remplir sa déclaration d’impôts en cas de double nationalité ? Oui, si l’une de vos nationalités est celle des États-Unis, vous devez remplir une déclaration d’impôts des États-Unis et y indiquez vos intérêts financiers (comptes bancaires, investissements, etc.).

Les États-Unis, avec l’Érythrée, sont le seul pays développé au monde dont la législation fiscale est fondée sur la nationalité.

Cela signifie que tout citoyen américain doit toujours remplir sa déclaration d’impôts et, dans certains cas, doit payer des impôts aux États-Unis, quels que soient son lieu de résidence et son lieu d’activité. Le non-respect ou le retard dans le respect de ces obligations entraînera éventuellement des pénalités et il n’y a pas de délai de prescription.

Renoncer à sa double nationalité

Malheureusement, il est erroné de croire que l’on peut renoncer à sa nationalité américaine pour ne pas avoir à déclarer ses impôts aux États-Unis.

Bien entendu, vous pouvez renoncer à votre citoyenneté américaine, mais sachez que cela n’aura aucun effet sur vos obligations fiscales aux États-Unis. Pour pouvoir renoncer à la nationalité américaine, vous devez avoir rempli 5 années de déclarations d’impôts américaines et vous être conformé à l’obligation de FBAR au cours des 6 années précédentes.

Il y a eu des cas de personnes qui ont renoncé à leur nationalité américaine et qui ont toujours des obligations fiscales. C’est le pire qui puisse arriver. Et encore, dans des cas exceptionnels, il est possible que vous soyez soumis à une taxe dite de sortie/exit tax.

Questions au sujet de la double nationalité

Si vous avez des questions au sujet de la double nationalité et des obligations fiscales pour les citoyens américains, vous pouvez contacter Americans Overseas. Americans Overseas a été créée par deux double nationaux résidant à l’étranger.

Après avoir dépensé beaucoup de temps et d’argent pour trouver les meilleurs experts capables de les aider, ils se sont rendus compte qu’ils avaient réuni de très nombreuses connaissances et constitué un solide réseau d’experts fiscaux et juridiques. Ils ont décidé d’en faire profiter les autres Américains se trouvant dans une situation similaire et ayant une double nationalité.

 

 

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