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Dois-je payer des impôts si je renonce à ma citoyenneté ?
Si vous êtes un citoyen américain et que vous décidez de renoncer à votre citoyenneté américaine, cela peut avoir des implications fiscales importantes pour vous. Les États-Unis imposent une « Exit Tax » lorsque vous renoncez à votre citoyenneté, si vous remplissez certains critères.
En général, si vous avez une valeur nette supérieure à 2 millions de dollars, l’Exit tax s’appliquera à vous. Cet impôt est basé sur le gain inhérent (en dollars) à TOUS VOS ACTIFS (y compris votre maison). Vous serez également imposé sur toutes vos rémunérations différées, telles que les pensions, au moment de l’expatriation.
L’Exit tax s’appliquera également à vous, même si votre valeur nette est inférieure à 2 millions de dollars, si vous n’avez pas respecté vos obligations fiscales américaines au cours des cinq dernières années. Le seuil de 2 millions de dollars ne s’appliquera pas à certaines personnes qui ont la double nationalité à la naissance. Mais la taxe sera quand même imposée si elles n’ont pas satisfait au critère de conformité fiscale de cinq ans.
L’exit tax est également imposée aux titulaires d’une carte de résident permanent aux États-Unis (Green Card) qui ont détenu une carte verte au cours des 8 des 15 dernières années (appelés « résidents de longue durée »). Cela peut signifier que les titulaires d’une carte verte qui n’ont pas encore rendu leur carte de résident permanent aux États-Unis sont « coincés » ! Ils restent soumis à l’impôt sur le revenu américain, mais ils ne peuvent pas se permettre de rendre la carte en raison de l’Exit tax qu’ils devraient payer.
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