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Fiscalistes, comptables, teneurs de livres, attention : vos clients peuvent être imposables aux États-Unis. Informez-les à temps pour éviter les problèmes.
En tant que professionnel de la fiscalité, vous avez la responsabilité morale d’informer vos clients sur leurs obligations fiscales potentielles aux États-Unis. Vous devez notamment
Bien qu’en fin de compte un conseiller fiscal américain prépare et dépose la déclaration, vous pouvez aider votre client en lui donnant des informations générales, en le guidant et en lui fournissant les documents financiers nécessaires à l’établissement de la déclaration.
Oui, mais il existe une convention fiscale, n’est-ce pas ? Oui, il y en a une ! Malheureusement, cette convention n’est pas assez large pour garantir que les impôts ne soient jamais payés en Amérique. Les États-Unis font une distinction entre les revenus actifs (revenus du travail en termes simples) et les revenus passifs (revenus de dividendes, d’intérêts et de locations par exemple), avec des règles fiscales différentes pour les uns et les autres. Les États-Unis imposent également les plus-values sur la vente d’une maison et les bénéfices d’une entreprise dans le cadre d’une société à responsabilité limitée.
C’est un défi, mais il est très important que votre client reçoive les bons conseils, non seulement sur la manière de se conformer aux lois et réglementations des deux pays, mais aussi sur le plan stratégique, sur la manière dont les entreprises peuvent se conformer aux lois et réglementations des deux pays. D’un point de vue stratégique également, comment votre client peut-il organiser sa situation financière de manière à ne pas payer trop d’impôts injustement dans les deux pays.
Les risques encourus par votre client s’il n’a pas de numéro de sécurité sociale (SSN) et/ou s’il ne remplit pas de déclaration fiscale américaine et/ou s’il ne remplit pas de FBAR dépendent en grande partie de sa situation financière. En voici un aperçu général :
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