Double imposition

Michael Littaur

2 min
Publié le: 29-07-2024 Dernière modification le: 29-07-2024

Devez-vous payer une double taxe ? Dans de nombreux cas, vous ne devez pas payer l’impôt américain en tant qu’Américain vivant à l’étranger. Tout ce que vous payez au pays où vous résidez peut souvent être déduit de l’impôt à payer en Amérique. Mais ce n’est pas toujours possible : il y a alors double imposition.

Les revenus mondiaux (provenant d’un emploi ou d’un patrimoine) doivent être déclarés dans le cadre de la déclaration annuelle de revenus aux États-Unis. Aux États-Unis, il convient de déclarer les revenus du travail ou les revenus d’un entrepreneur indépendant, ainsi que les revenus des pensions.

En outre, vous devez également déclarer les revenus de la propriété, c’est-à-dire les intérêts réellement perçus et les dividendes perçus sur les actions. En cas de vente d’actifs, les bénéfices réalisés (c’est-à-dire la différence entre le prix d’achat et le prix de vente) tombent en principe sous le coup de l’impôt américain. D’autre part, les pertes sur les ventes peuvent également être réglées.

Dans un premier temps, les États-Unis souhaitent prélever des impôts sur ce revenu imposable, mais cela ne signifie pas que l’on paiera effectivement des impôts à l’IRS.

Éviter la double imposition

Aux États-Unis, il existe plusieurs moyens d’éviter la double imposition. Il est possible de demander l’exclusion des revenus gagnés à l’étranger (Foreign Earned Income Exclusion) pour les revenus d’emploi (emploi salarié ou revenu d’un travail indépendant). Il s’agit d’une déduction pouvant aller jusqu’à 120 000 dollars (pour 2023). Pour les autres revenus, il faut recourir à un autre mécanisme, le « crédit d’impôt étranger », qui permet de régler l’impôt sur le revenu payé, à l’exclusion des primes d’assurance nationale, avec l’impôt américain.

Selon la méthode du crédit d’impôt aux États-Unis, on ne devra payer l’impôt aux États-Unis que si le taux d’imposition à l’étranger est inférieur au taux américain, ou si le revenu est exonéré dans le pays où l’on réside. Il peut s’agir de revenus qui sont imposés aux États-Unis et non à l’étranger, ou qui sont moins imposés, comme la location de biens immobiliers, certaines prestations, des produits d’investissement ou la vente de biens immobiliers.

Questions sur la double imposition

Si vous avez des questions sur la double imposition et l’obligation fiscale américaine, vous pouvez contacter Americans Overseas. Deux doubles nationaux vivant à l’étranger ont fondé Americans Overseas. Au cours du processus coûteux et épuisant de recherche des bons experts, ils ont réalisé qu’ils avaient non seulement accumulé une montagne de connaissances, mais aussi constitué un solide réseau d’experts fiscaux et juridiques. Cela pourrait être très utile à d’autres personnes se trouvant dans des situations similaires.

Americans Overseas informe et met en relation les ressortissants américains avec un réseau sélectionné de conseillers fiscaux américains spécialisés pour les aider à remplir leur déclaration d’impôts, à éviter la double imposition et à se mettre en conformité avec la loi.

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Écrit par Michael Littaur

Co-fondateur

Michael Littaur, cofondateur d'Americans Overseas, n'a découvert sa responsabilité fiscale aux États-Unis qu'après avoir vendu son entreprise. Avec Daan Durlacher, il a fondé Americans Overseas en 2014 afin d'informer et de soutenir d'autres personnes en matière de fiscalité américaine.

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