L’Exit tax US lors du renoncement à la citoyenneté américaine

Dois-je payer des impôts si je renonce à ma citoyenneté ?

Si vous êtes un citoyen américain et que vous décidez de renoncer à votre citoyenneté américaine, cela peut avoir des implications fiscales importantes pour vous. Les États-Unis imposent une « Exit Tax » lorsque vous renoncez à votre citoyenneté, si vous remplissez certains critères.

En général, si vous avez une valeur nette supérieure à 2 millions de dollars, l’Exit tax s’appliquera à vous. Cet impôt est basé sur le gain inhérent (en dollars) à TOUS VOS ACTIFS (y compris votre maison). Vous serez également imposé sur toutes vos rémunérations différées, telles que les pensions, au moment de l’expatriation.

L’Exit tax s’appliquera également à vous, même si votre valeur nette est inférieure à 2 millions de dollars, si vous n’avez pas respecté vos obligations fiscales américaines au cours des cinq dernières années. Le seuil de 2 millions de dollars ne s’appliquera pas à certaines personnes qui ont la double nationalité à la naissance. Mais la taxe sera quand même imposée si elles n’ont pas satisfait au critère de conformité fiscale de cinq ans.

Détenteurs d’une carte de résident permanent aux États-Unis et Exit tax :

L’exit tax est également imposée aux titulaires d’une carte de résident permanent aux États-Unis (Green Card) qui ont détenu une carte verte au cours des 8 des 15 dernières années (appelés « résidents de longue durée »). Cela peut signifier que les titulaires d’une carte verte qui n’ont pas encore rendu leur carte de résident permanent aux États-Unis sont « coincés » ! Ils restent soumis à l’impôt sur le revenu américain, mais ils ne peuvent pas se permettre de rendre la carte en raison de l’Exit tax qu’ils devraient payer.

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