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Comprendre vos obligations fiscales aux États-Unis : ce que vous devez savoir. Saviez-vous que même en vivant à l’étranger, les citoyens américains doivent déclarer leurs impôts aux États-Unis chaque année si leurs revenus dépassent un certain seuil ? Beaucoup ignorent cette obligation, mais elle concerne tous les Américains, qu’ils résident ou non sur le sol américain. Découvrez dans cet article les règles essentielles à connaître, les exceptions possibles et comment vous mettre en conformité sans stress.
Il est difficile à croire pour beaucoup de personnes qui n’ont jamais vécu ou travaillé aux États-Unis, mais vous devez déclarer chaque année vos revenus mondiaux si ceux-ci dépassent le seuil de déclaration.
Les revenus incluent :
Si vous êtes travailleur indépendant, le seuil est de 400 $.
La majorité des Américains vivant à l’étranger ne doivent pas d’impôts aux États-Unis, car ils ont déjà payé des impôts dans leur pays de résidence, ce qui peut être utilisé comme crédit d’impôt. De plus, les États-Unis appliquent une “exclusion des revenus étrangers” qui exclut les premiers 100 800 $ (pour 2015) de la taxation américaine.
Vous pouvez renoncer à votre citoyenneté américaine, mais sachez que cette renonciation peut ne pas avoir d’impact sur vos obligations fiscales envers les États-Unis. En renonçant, vous devez soumettre le formulaire 8854, qui vous demande de certifier que vous avez déclaré tous vos impôts au cours des cinq dernières années. Si ce n’est pas le cas, vous pourriez renoncer, MAIS l’IRS ne vous libérera pas tant que vous n’aurez pas régularisé vos impôts jusqu’à la date de renonciation. Dans certains cas, il est également possible de devoir payer une “exit tax” en fonction de votre situation financière.
La loi FATCA exige que toutes les institutions financières étrangères (banques, assureurs, courtiers en investissements, etc.) rapportent à l’IRS les informations sur les comptes financiers détenus par des citoyens américains, des personnes ayant une double nationalité, ou par des entités étrangères où les contribuables américains détiennent une participation importante. Cela signifie que votre banque informera l’IRS de vos actifs et intérêts financiers. En général, votre banque vous enverra également une lettre vous demandant de confirmer que vous êtes une personne américaine. Si vous confirmez ou ne répondez pas, vos informations seront transmises à l’IRS. Si vous déclarez ne PAS être une personne américaine et qu’il s’avère que vous l’êtes, des sanctions sévères s’appliqueront. Il est important de savoir que si l’IRS vous contacte en premier, aucun des programmes d’amnistie ne s’appliquera.
Les Américains vivant à l’étranger qui craignent des sanctions sévères peuvent hésiter à régulariser leurs déclarations en retard. En participant au programme d’amnistie de l’IRS, la procédure simplifiée (Streamlined Filing Procedure), vous pouvez vous mettre en conformité sans pénalités pour retard de déclaration ou FBAR. Il vous suffit de soumettre les 3 dernières déclarations d’impôts et les 6 derniers rapports FBAR pour répondre à vos obligations fiscales. C’est le programme idéal pour les personnes américaines qui ignoraient leurs obligations fiscales.
Nous, les fondateurs d’Americans Overseas, sommes nés aux Pays-Bas et avons obtenu notre nationalité américaine par notre mère (américaine).
Lorsque nous avons entendu parler pour la première fois du système fiscal américain en 2013, nous étions totalement incrédules (ça ne peut pas être vrai !), en colère (comment peuvent-ils faire cela ?), effrayés (vais-je être sanctionné ou avoir d’autres problèmes ?), et paniqués (que dois-je faire ?). C’est (malheureusement) vrai qu’il existe un impôt supplémentaire pour les Américains. Cependant, il n’y a aucune information des gouvernements locaux, et le consulat nous a renvoyés à l’IRS, qui était totalement inaccessible.
C’est pourquoi nous avons lancé cette initiative pour aider les personnes dans le monde entier en fournissant des informations claires sur le système fiscal américain, en évitant des paniques inutiles et en offrant une aide sans obligation et gratuitement. Si nécessaire, nous disposons d’un réseau de professionnels abordables (comptables) qui peuvent vous aider avec vos obligations fiscales.
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