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Quand êtes-vous un citoyen des États-Unis?
Quelles sont les conditions pour que être considéré comme citoyen des États-Unis (US person)?
Ce n’est pas toujours aussi simple qu’il y paraît. Nous citons ici le texte de l’organisation American Citizenship. Veuillez vous référer à son site web pour obtenir plus d’informations concernant votre situation personnelle.
On peut obtenir la nationalité des États-Unis à la naissance ou par naturalisation. En général, si vous êtes né aux États-Unis ou si vos parents étaient citoyens américains à votre naissance, vous êtes considéré comme un citoyen des États-Unis. Ce n’est cependant pas le cas si vos parents étaient des diplomates étrangers à votre naissance. Vous êtes également considéré comme citoyen américain à la naissance si vous êtes né à Porto Rico, à Guam ou dans les îles Vierges américaines. Votre certificat de naissance sera la preuve de votre citoyenneté américaine.
Sont aussi considérés comme citoyens des États-Unis…
Si vous êtes né à l’étranger et que vos parents étaient tous deux citoyens américains à votre naissance et qu’au moins l’un d’entre eux a vécu aux États-Unis à un moment donné de sa vie, vous êtes également considéré comme un citoyen des États-Unis. Si vous êtes né à l’étranger, votre naissance a dû être enregistrée auprès d’un consulat ou d’une ambassade des États-Unis. Cet enregistrement constitue la preuve de votre citoyenneté.
Si vous êtes né à l’étranger et que l’un de vos parents était citoyen des États-Unis à votre naissance et que l’autre était d’une autre nationalité, vous pouvez être considéré comme citoyen des États-Unis si vous remplissez les conditions suivantes :
- L’un de vos parents était citoyen des États-Unis à votre naissance.
- Votre parent qui était citoyen des États-Unis à votre naissance a vécu au moins 5 ans aux États-Unis avant votre naissance.
- Parmi ces 5 ans de résidence aux États-Unis, votre parent qui était citoyen des États-Unis à votre naissance a vécu au moins 2 ans aux États-Unis après ses 14 ans.
Si vous êtes considéré comme citoyen des États-Unis, vous devez remplir votre déclaration d’impôts et la remettre à l’IRS.
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Écrit par Michael Littaur
Co-fondateur
Michael Littaur, cofondateur d'Americans Overseas, n'a découvert sa responsabilité fiscale aux États-Unis qu'après avoir vendu son entreprise. Avec Daan Durlacher, il a fondé Americans Overseas en 2014 afin d'informer et de soutenir d'autres personnes en matière de fiscalité américaine.
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Suis-je une US Person à des fins fiscales ?
Découvrez en 2 minutes si l’IRS vous considère comme une « US Person » et si vous pourriez être tenu(e) de déposer une déclaration fiscale américaine, même si vous vivez en dehors des États-Unis.
