Puis-je réclamer un Economic Impact Payment (EIP) pour mon enfant américain ? Même si je ne suis pas citoyen américain en tant que parent ?

3 min
Publié le: 18-05-2023

Résumé

Apprenez si les enfants américains de parents non citoyens peuvent réclamer le Economic Impact Payment (EIP). Critères d'éligibilité et comment réclamer la stimulation de 2 500 $.

Si vous déclarez chaque année aux États-Unis, vous avez également reçu votre Economic Impact Payment pour votre enfant à charge. Mais si votre enfant est un citoyen américain et que le parent ne l’est pas, est-ce que votre enfant américain a droit à la prime de relance ? Et comment réclamer ce paiement de 2 500 $ ?

Critères pour le Economic Impact Payment (EIP)

Les critères d’éligibilité pour le paiement d’Economic Impact Payment(EIP), également connu sous le nom de prime de relance, peuvent être complexes et dépendent de divers facteurs. Cependant, en règle générale, si votre enfant est citoyen américain ou résident étranger avec un numéro de sécurité sociale valide et n’est pas considéré comme une personne à charge sur la déclaration fiscale de quelqu’un d’autre, il pourrait être éligible à l’EIP.

Le Economic Impact Payment (EIP) est un paiement unique effectué par le gouvernement américain à des individus éligibles afin de fournir une aide économique en période de difficultés financières. Voici quelques termes et conditions générales de l’EIP :

Éligibilité

Pour être éligible à l’EIP, l’enfant doit être citoyen américain ou résident étranger avec un numéro de sécurité sociale valide, ne pas être considéré comme une personne à charge sur la déclaration fiscale de quelqu’un d’autre aux États-Unis et remplir certaines conditions de revenu.

Au moment de la rédaction de ce blog, on ne sait pas encore quand ou si le gouvernement américain cessera d’émettre l’EIP. Americans Overseas surveille évidemment de près ces informations et partagera cette nouvelle dès qu’elle sera davantage connue.

Montant du paiement

Le montant du paiement varie en fonction de votre situation fiscale, de votre revenu imposable ajusté et du nombre de personnes à charge éligibles. Le montant maximal du paiement pour un enfant est de 2 500 $ (500 $ pour le premier paiement, 600 $ pour le deuxième et 1 400 $ pour le troisième).

Distribution des paiements

Le Service des impôts internes (IRS) distribue les EIP par dépôt direct, chèques papier ou cartes de débit prépayées. Si vous avez déposé une déclaration de revenus pour 2020 ou 2021, l’IRS utilisera ces informations pour déterminer votre éligibilité et le montant du paiement. Si vous n’avez pas déposé de déclaration de revenus, l’IRS peut utiliser les informations de votre déclaration de revenus de 2019 ou d’autres dossiers gouvernementaux pour déterminer votre éligibilité. Vous n’avez pas déposé de déclarations de revenus pour votre enfant ? Vous devriez déposer les déclarations fiscales des années 2020 et 2021 pour réclamer les paiements.

Ce sont quelques termes et conditions générales de l’EIP, mais des règles et exigences spécifiques peuvent s’appliquer en fonction de votre situation individuelle. Il est toujours conseillé de consulter un professionnel de l’impôt, Americans Overseas ou l’IRS pour plus d’informations.

L’enfant n’a pas de revenu, peut-il quand même déposer une déclaration fiscale?

Oui, il le peut certainement. Il existe une déclaration à zéro, indiquant qu’il n’y a pas de revenu passif ou actif. Cette déclaration est souvent moins coûteuse à préparer, car les informations fournies sont très claires pour le conseiller fiscal. Veuillez noter : si l’enfant dépasse le seuil FBAR de 10 000 $ (ayant un solde combiné de 10 000 € sur tous les comptes à un moment donné au cours de l’année) et ne le signale pas, il est conseillé de discuter soigneusement de la manière dont il peut réintégrer le système fiscal américain sans pénalités.

Besoin de plus d’informations sur le Economic Impact Payment ?

​​Nous, les fondateurs d’Americans Overseas, sommes nés aux Pays-Bas et avons reçu la nationalité américaine par l’intermédiaire de notre mère (américaine). Lorsque nous avons entendu parler de cette loi pour la première fois en 2013, nous n’y avons pas cru (nous n’y voyions aucune logique). Puis nous avons ressenti de la colère (de quel droit s’autorisent-ils cela ?), de la peur (vais-je recevoir une amende ou avoir des ennuis ?) et de la panique (qu’est-ce qu’il faut faire ?).

Et malheureusement, il existe bien une législation américaine concernant la fiscalité au niveau mondial. Le gouvernement du pays dans lequel nous habitons n’a pas été capable de nous aider en quoi que ce soit, le consulat des États-Unis nous a redirigés vers l’IRS et l’IRS lui-même s’est révélé inaccessible.

Nous avons donc lancé cette initiative afin d’aider les Américains du monde en leur fournissant des informations correctes pour éviter toute panique inutile et en leur proposant l’aide d’un réseau de professionnels rémunérés, sans obligation ni engagement de leur part. Si nécessaire, nous avons formé un réseau de professionnels (experts en fiscalité) abordables qui sont prêts à vous aider à remplir vos obligations fiscales.

Si vous avez d’autres questions sur la nationalité américaine et les obligations fiscales, vous pouvez nous contacter chez Americans Overseas.

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