Mon enfant doit-il remplir une déclaration d’impôts ?

Exemple : Deux parents français ont un enfant qui est né aux États-Unis. L’enfant a un passeport américain. Quand l’enfant doit-il déposer ses déclarations de revenus et/ou un FBAR ?

En bref : un enfant doit commencer à déclarer ses revenus lorsqu’il gagne de l’argent. En fonction des sommes et du type de revenu, votre enfant devra également payer des impôts. En général aucune taxe n’est due à l’étranger en raison des exclusions et des impôts payés dans le pays de résidence. Outre la déclaration de revenus, votre enfant devra peut-être remplir un FBAR s’il possède un compte bancaire à l’étranger. Voir ci-dessous pour une explication étape par étape :

Étape 1 :
Déterminez s’il existe une obligation de déclaration. L’IRS en donne une explication claire sur son site. Dans l’exemple, il est question de revenus gagnés et non gagnés, ce qui signifie essentiellement revenus actifs ou passifs (earned and unearned income). Vérifiez les exigences de déclaration de l’IRS (IRS Filing requirements).

Étape 2 :
Si vous n’avez pas besoin de faire de déclaration, vous pouvez sauter cette étape et passer à l’étape 3. Si vous devez faire votre déclaration, vous pouvez bénéficier de l’exclusion des revenus étrangers qui s’applique à ceux du travail (Foreign income exclusions). Cela signifie que la somme de vos revenus n’est pas imposable lorsque vous vivez à l’étranger. Notez que les enfants ne travaillent souvent pas et ne génèrent pas de revenus gagnés, mais génèrent des revenus non gagnés, ce qui rend l’exclusion des revenus étrangers non applicable.

Foreign Tax Credit

Si votre enfant génère des revenus qui ne sont pas éligibles à l’exclusion, il peut également bénéficier d’un « crédit d’impôt étranger » (foreign tax credit) : Si vous avez payé ou accumulé des impôts étrangers dans un pays étranger sur des revenus de source étrangère et que vous êtes soumis à l’impôt américain sur ces mêmes revenus, vous pouvez bénéficier soit d’un crédit, soit d’une déduction détaillée pour ces impôts.

Étape 3 :
Nous avons parlé de la déclaration d’impôts, mais un individu doit également déclarer ses comptes bancaires dans un formulaire FBAR. Si vous (ou votre enfant) possédiez un compte dont la valeur globale est supérieure à 10 000 dollars, vous devez remplir un FBAR. Pour en savoir plus : Qu’est-ce que le FBAR.

Il s’agit d’un guide utile, mais vous ne devez en aucun cas prendre des mesures sur la base de ces conseils. Nous vous recommandons toujours de consulter un expert fiscal.

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