Americans Overseas membre de la coalition lancée sur Residence-based taxation 

3 min
Publié le: 22-03-2021 Dernière modification le: 11-12-2023

Americans Overseas membre de la coalition lancée sur Residence-based taxation 

Citizenship-based taxation (CBT)

Les États-Unis taxent sur la base de la citoyenneté. C’est ce qu’on appelle l’imposition fondée sur la citoyenneté (CBT). La CBT signifie que les États-Unis imposent leurs citoyens sur leurs revenus mondiaux, indépendamment du lieu où ils vivent et gagnent leurs revenus. 

Residence-based taxation (RBT)

L’imposition basée sur la résidence (RBT) impose les individus en fonction du lieu où ils gagnent leur revenu. En adoptant l’imposition fondée sur la résidence, les citoyens américains vivant à l’étranger qui gagnent un revenu en dehors des États-Unis ou un revenu sans rapport avec une activité économique aux États-Unis, ne seraient plus imposés sur ce revenu par les États-Unis. 

L’imposition basée sur la citoyenneté est incompatible avec l’économie mondiale du 21e siècle où la politique fiscale de toutes les autres nations industrialisées est basée sur la résidence et non sur la nationalité. 

La Coalition

Residence-Based Taxation Coalition travaillera individuellement et collectivement pour mettre l’accent sur la RBT et pour fournir des connaissances et des recherches afin de faire progresser la taxation basée sur la résidence (RBT) à Washington, DC, auprès du Congrès, des médias et du grand public. 

Notre mission

Promouvoir l’imposition basée sur la résidence (RBT) pour les Américains qui vivent et travaillent à l’étranger. 

  • Attirer l’attention du Congrès : Attirer l’attention sur la nécessité d’une réforme fiscale pour les Américains vivant et travaillant à l’étranger.
  • Aider les décideurs politiques et le public : Présenter des arguments, des recherches et des documents largement acceptés en faveur de l’imposition basée sur la résidence (RBT).
  • Naviguer dans le processus : Mettre à la disposition du gouvernement américain, des médias et du public des informations et des données en faveur de l’imposition basée sur la résidence (RBT).

Questions

  • Dans quelle mesure cela est-il réalisable ?
  • Qu’est-ce que cela signifie pour moi en tant qu’Américain à l’étranger ?
  • Dois-je encore faire ma déclaration ?
  • Pensez-vous vraiment pouvoir changer ces vieilles réglementations ?

Beaucoup de ces questions sont posées à notre équipe en ce moment. Soyons clairs. Les membres de la coalition, dont American Overseas, se sont unis parce qu’ensemble, nous croyons vraiment pouvoir apporter des changements. 

Comme nous l’avons mentionné, le CBT est incompatible avec l’économie mondiale. En même temps, nous pensons que ce changement demandera du temps et des efforts. Et lorsqu’il arrivera, nous pensons que le RBT ne sera mis en œuvre que pour les personnes qui respectent déjà les lois fiscales américaines. Il est peu probable que les citoyens qui ne sont pas en règle soient exemptés.

En nous concentrant et en portant nos objectifs à Washington ensemble, mais aussi individuellement, nous travaillons à une solution durable pour les Américains d’outre-mer.

Site web et mises à jour

Consultez le site https://www.rbtcoalition.org pour obtenir de plus amples informations sur la Coalition pour l’imposition selon la résidence.

À propos d’Americans Overseas

Nous, les fondateurs d’Americans Overseas, sommes nés aux Pays-Bas et avons obtenu la nationalité américaine par notre mère (américaine).

Lorsque nous avons entendu parler du système fiscal américain pour la première fois vers 2013, nous étions dans l’incrédulité la plus totale (ce n’est pas possible !), la colère (comment peuvent-ils faire ça ?), la peur (vais-je recevoir des amendes ou récolter d’autres problèmes ?) et la panique (que dois-je faire ?). Il est (malheureusement) vrai qu’il existe un prélèvement fiscal américain supplémentaire. Mais il n’y a aucune information de la part du gouvernement local, et lorsqu’on l’a contacté, le consulat nous a renvoyés vers l’IRS, et l’IRS était impénétrable.

C’est pourquoi nous avons lancé cette initiative pour aider les personnes du monde entier en leur fournissant des informations appropriées sur le système fiscal américain afin d’éviter toute panique inutile, et en leur offrant une aide gratuite et sans obligation. Si nécessaire, nous disposons d’un réseau de professionnels (comptables) abordables qui peuvent vous aider à remplir vos obligations fiscales.

Si vous avez d’autres questions sur la nationalité américaine et les obligations fiscales, vous pouvez nous contacter chez Americans Overseas.

 

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