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Puis-je renoncer à mon passeport/citoyenneté américain(e) (US passport/citizenship) et ne jamais déposer de dossier ?

Oui et non, vous pouvez renoncer à votre citoyenneté américaine, mais sachez que la renonciation peut n’avoir aucun effet sur vos obligations fiscales américaines. Au moment de la renonciation, vous devez remplir le form 885 qui vous demande d’indiquer clairement que vous avez-vous vous êtes acquitté de toutes vos taxes. Si vous n’êtes pas en règle, vous risquez de ne pas être en mesure de renoncer.

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Si vous êtes considéré comme un citoyen américain, avez-vous toujours une obligation fiscale ?

Si vous êtes un citoyen américain (US citizen) ou un étranger résident, les règles relatives à la déclaration des revenus, des successions et des donations, et au paiement de l’impôt estimé sont généralement les mêmes, que vous soyez aux États-Unis ou à l’étranger. Vos revenus mondiaux sont soumis à l’impôt sur le revenu américain, quel que soit votre lieu de résidence.

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Je suis considéré comme un citoyen américain mais je ne suis pas né aux États-Unis ; je n’ai pas non plus vécu, travaillé ou visité les États-Unis, cela signifie-t-il que j’ai quand même une obligation fiscale ?

Oui. Vous avez toujours une obligation fiscale américaine/US tax obligation, simplement en raison du fait que vous avez le statut de citoyen américain. L’endroit où vous êtes né, où vous vivez ou travaillez n’a aucune incidence sur votre obligation. La question de savoir si vous devez payer des impôts aux États-Unis dépend de votre situation personnelle.

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J’ai une double nationalité. Dois-je quand même payer des impôts?

Oui, si l’une de vos nationalités est celle des États-Unis, vous devez remplir une déclaration d’impôts des États-Unis et y indiquez vos intérêts financiers (comptes bancaires, investissements, etc.).

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Je n’ai pas de passeport américain, mais j’ai un parent américain. Cela a-t-il une importance ?

Le fait de ne pas avoir de passeport américain ne signifie rien en ce qui concerne votre obligation fiscale. Vous pouvez être citoyen américain sans avoir de passeport. L’obligation fiscale est purement basée sur votre citoyenneté américaine.

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Je n’ai pas de numéro de sécurité sociale (Social Security Number) ? Cela a-t-il une importance ?

Le fait de ne pas avoir de numéro de sécurité sociale ne signifie rien en ce qui concerne votre obligation fiscale. L’obligation fiscale est basée uniquement sur votre citoyenneté américaine. Toutefois, pour remplir vos formulaires fiscaux, vous avez besoin d’un numéro de sécurité sociale.

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Je ne suis pas né aux États-Unis, et je n’ai jamais vécu, travaillé ou visité les États-Unis. Cela signifie-t-il que je dois quand même payer des impôts ?

Oui, si vous êtes considéré comme américain. Vous devez remplir une déclaration de revenus, sur la seule base de votre citoyenneté américaine. Le fait que cette déclaration vous engage à payer des impôts aux États-Unis dépend de votre situation personnelle et des conventions de double imposition conclues avec le pays dans lequel vous vivez et/ou travaillez.

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Je ne suis pas né aux États-Unis, et je n’ai jamais vécu, travaillé ou visité les États-Unis. Cela signifie-t-il que je dois quand même payer des impôts ?

Nous comprenons qu’il peut sembler déraisonnable de remplir une déclaration d’impôts américaine alors que vous ne vivez pas aux États-Unis. Cependant, les États-Unis sont le seul pays développé au monde dont le système fiscal est basé sur la citoyenneté. Il s’agit d’une situation exceptionnelle. La plupart des pays du monde basent leur système fiscal sur le pays dans lequel vous vivez et/ou travaillez.

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L’Exit tax lors du renoncement à la citoyenneté américaine

Si vous êtes un citoyen américain et que vous décidez de renoncer à votre citoyenneté américaine, cela peut avoir des implications fiscales importantes pour vous. Les États-Unis imposent une « Exit Tax » lorsque vous renoncez à votre citoyenneté, si vous remplissez certains critères.

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